Disclaimer

www.k9pol75.com est le site non Officiel de la Compagnie Cynophile de Police de PARIS. Ce site, à vocation non lucrative est hébergé à mes frais sur un espace web dédié dont je loue à la fois l’accès et le nom de domaine depuis 2005.

www.k9-pol75.com a été créé sur une initiative personnelle qui a été motivée par une envie de partage avec le grand public des différentes facettes de l’emploi d’un chien de Police. Vous pourrez découvrir davantage cette profession à travers les différents supports disponibles sur le site : galeries photos, sélection de vidéos et articles divers.


En 2010, le forum de discussion a été supprimé et deux nouveaux modules ont été créés :

 ♦ Le module « Adoption d’un chien réformé ou retraité de la Police Nationale » : ce module a été crée dans le but de trouver des familles d’accueil compatibles avec l’adoption d’un chien de Police en bout de carrière (ou réformé) alors que son maître ne peut le récupérer pour lui offrir une belle retraite.  L’administrateur ne tire aucun profit lors de la réussite d’une adoption à travers le site, si ce n’est la satisfaction d’avoir contribué à sauver un chien de l’euthanasie en lui trouvant une bonne famille d’accueil.
♦ Le module « Votre chien pour la Police Nationale » : ce module a été créé pour le particulier qui ne peut pas garder son chien pour des raisons personnelles et qui cherche à le placer dans une structure sérieuse comme celle de la Police Nationale. Une nouvelle fois, l’Administrateur ne tire aucun profit de ce module qui est fait pour rendre service à chacun.

Quelques précisions diverses : 

Pour des raisons de confidentialité, les visages des fonctionnaire de Police présents sur les clichés des photos de chacune des galeries sont masqués. L’essentiel du cliché se concentrant sur « le chien ».
Les vidéos présentent et regardables sur www.k9-pol75.com ne sont pas hébergées par le site : elles sont une sélection de ce qui est accessible avec les sites de streaming vidéo légaux (youtube, dailymotion, etc…etc…)

Affichage et navigateurs recommandés : Ce site est optimisé pour tout affichage à partir du 1024*768 et nous ne garantissons pas le résultat sous un affichage inférieur. Il est prévu pour les principaux navigateurs que sont Windows Internet Explorer©, Mozilla Firefox©, Opera©, Apple Safari© ou encore Google Chrome©.

Droit de reproduction et réutilisation des données : Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique.

Les logiciels et les traductions françaises mis à disposition sont couverts par la licence GNU Licence Publique Générale et peuvent donc être redistribués, sous réserve de respect des conditions particulières liées à cette licence.

Le graphisme, l’iconographie, les documents ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’administrateur du site www.k9-pol75.com et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le code de la propriété intellectuelle.

L’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public, (…), ainsi que dans les réunions et les cérémonies ». Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le réseau. La mention « Copyright © www.k9-pol75.com. Tous droits réservés. » devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Ces licences doivent êtres respectées, sous peine de sanctions juridiques dans un tribunal compétent.

Création de liens hypertextes vers « www.k9-pol75.com

L’administrateur autorise, sans accord préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages de « www.k9-pol75.com » ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante, et de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les sites qui font le choix de pointer vers « www.k9-pol75.com » engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Garantie de service

Le site « www.k9-pol75.com  » s’efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible les services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. « www.k9-pol75.com  »  peut donc interrompre l’accès pour toute raison, notamment technique. « www.k9-pol75.com  » n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers. Il est rappelé que « www.k9-pol75.com » peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ces services à tout moment, et cela sans préavis. Par ailleurs, l’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossibles à certaines périodes. L’utilisateur accepte le fait que « www.k9-pol75.com » ou ses partenaires ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage matériel et/ou immatériel et/ou direct et indirect de quelque nature que ce soit et/ou découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les services.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Le site « www.k9-pol75.com » est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du site Internet ou a acquis régulièrement les droits permettant l’exploitation de la structure et du contenu de site Internet, sans aucune limitation.

Le site « www.k9-pol75.com  » concède à l’utilisateur, le droit d’utiliser le site Internet et les services pour ses besoins, à l’exclusion de toute utilisation lucrative. Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l’utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu des services et du site Internet.

Tout téléchargement, dès lors qu’il n’est pas explicitement permis, est formellement interdit ; tout téléchargement abusif qui serait constaté pourrait entraîner de la part de « www.k9-pol75.com   et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées, notamment en cas de violation des droits de la propriété intellectuelle.

Données Personnelles

Lors de l’utilisation des services du site, l’utilisateur pourra être amené à divulguer des données personnelles le concernant. La collecte de ces informations permettra à www.k9-pol75.com d’adopter un mode de gestion individualisé de ses utilisateurs, offrant ainsi aux utilisateurs la possibilité de cibler les besoins de chacun d’entre eux.

Sur la base de ces informations ainsi obtenues, les utilisateurs donnent leur consentement exprès à l’éventuelle constitution d’un fichier. www.k9-pol75.com s’engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d’organisation pour protéger les données à caractère personnel. Ces données conserveront un caractère strictement confidentiel sauf autorisation expresse de l’internaute ou dans des circonstances très particulières notamment lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, à l’interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte à « www.k9-pol75.com,  ou à toute autre personne ; c’est-à-dire lorsque « www.k9-pol75.com » se verra légalement contraint de le faire.

L’utilisateur déclare qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet. Il reconnaît notamment qu’il est impossible de garantir que les données que l’utilisateur aura transmises via Internet seront sécurisées à 100 %. «www.k9-pol75.com » ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. L’utilisateur les communique donc à ses risques et périls. Nous ne pouvons qu’apporter l’assurance que «www.k9-pol75.com » use de tous les moyens mis à sa disposition pour garantir un maximum de sécurité. De manière générale, il est recommandé aux utilisateurs de manier leurs informations personnelles avec beaucoup de prudence ; nous rappelons à toutes fins utiles qu’ils restent seuls responsables de leur communication.